Conditions générales de vente:

 

Article n°1: Contrat et domaine d'application

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Les conditions générales de vente (cgv) ci-dessous régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site www.alcyonemonde.com (désignés clients ou vous) pour la vente en ligne de livres et produits, et le vendeur:

 

Alcyone

Bastian Dafflon

1820 Territet

Suisse

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Ces conditions générales de vente sont seules applicables. Elle sont expressément et sans réserve acceptée par le client qui déclare et reconnait les avoir lues, la validation de la commande entraînant acceptation des présentes conditions.

Le vendeur peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales de vente. Les modifications adoptées sont opposable a compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux contrats concluent antérieurement.

Toute condition non conforme au (cgv) sera rejeté à moins que le vendeur n'en ai été expressément informé par l'acheteurpar écrit et que le vendeur est reconnu l'applicabilité.

Le vendeur peut modifier les présentes CGV à tout moment sous réserve de faire paraître ces modifications sur le site www.alcyonemonde.com

L'acheteur adhère aux présentes CGV sans restriction ni réserves par le simple fait de passer commande sur le site www.alcyonemonde.com

Si l'utilisateur de ce site web n'acceptait pas ces CGV, il est prié de ne pas utiliser les services proposés par le vendeur.

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Article n°2: Commande et produits

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La commande consiste à l'achat, par un client, d'un ou plusieurs produits / services, au vendeur, au travers du site www.alcyonemonde.com, et ce, en sélectionnant les produits désirés, en enregistrant les données de livraison et de facturation, en choisissant un mode de paiement et en réglant le montant correspondant.

Lorsque l'acheteur valide sa commande en effectuant le paiment, il déclare accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes CGV pleinement et sans réserve. Après avoir valider sa commande et effectuer le paiement, le client valide définitivement  et irrévocablement sa commande. Le sit www.alcyonemonde.com présente les produits à vendre avec les caractéristiques de chacun d'eux. Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité de l'acheteur.

Le vendeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect conséquent à une utilisation ou à une conservation inappropriée des produits.

Le vendeur se réserve le droit d'annuler toute commande  d'un client avec lequel il existerait un litige relatif à une commande antérieure ou  jugée risquée ou frauduleuse.

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Article n°3: Disponibilité

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Le vendeur met tout en oeuvre pour assurer la disponibilité des produits. Ceux-ci sont proposés dans la limite des stock disponibles.

Une indication sur la disponibilité des produits est fournie au client au moment de la passation de la commande. Si malgré la vigilance du vendeur, les produits s'avèrent indisponibles après la commande, le vendeur informera l'acheteur par courrier ou email dans les meilleures délais. Le client pourra alors demander l'annulation ou l'échange de sa commande en répondant par email ou par courrier.

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Article n°4: Prix

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Les prix des produits sont indiqués en Francs suisses (CHF), hors frais de port et de traitement des commandes. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs qui auront été indiqués  au client au moment de la commande.

Tous les prix sont définis en francs suisse (CHF).

Les offres promotionnelles ne sont pas applicables aux commandes qui auraient été passées et réglées à des dates antérieures.

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Article n°5: Taxes à la valeurs ajoutée (TVA) et droit de douane

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Les taxes de doine ou d'importation sont dues dès que les produits atteignent le pays de destination. L'acheteur doit acquitter les éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Le vendeur n'as aucun contrôle sur ces taxes et ne peut les prévoir. Les politiques douanières variant fortement d'un pays à l'autre. Le vendeur invite l'acheteur à contacter son bureau des douanes local pour de plus amples informations.

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA):

Le vendeur étant un artiste indépendant, il n’y a pas lieux de TVA pour l'instant. Lorsque les bénéfices correspondront au devoir d'ajouter des taxes, le vendeur adaptera ses prix en fonction.

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Article n°6: Livraison

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Le vendeur s'engage à mettre tout en oeuvre afin de livrer les commandes dans les délai les plus courts, et ce dès réception du bon de commande et du règlement. La livraison est effectuée par la poste pour la suisse et les livraisons internationales. Les délais de livraison peuvent varier entre 3 jours et 15 jours pour les commandes en suisse. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts. Les délais sont plus long pour les livraisons hors suisse et ne peuvent être donnés qu'a titre indicatif. Le vendeur se réserve le droit de choisir, pour chacune de ses commandes, le mode de livraison le plus approprié.

La livraison est faite à l'adresse que l'acheteur à indiquée lors de sa commande. Il lui appartient de fournir toutes les précisions nécessaires au bon acheminement du colis. Les risques seront à la charge du client à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitter les locaux du vendeur. Les délais de livraison ne sont donnés qu'a titre indicatif et correspondent au délais de traitement et au temps de livraison indiqué par le transporteur pour chaque pays. La commande ne sera traitée qu'après encaissement du règlement et les délais courront en conséquence.

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En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. Le vendeur se réserve la possibilité de fractionner les livraisons.La facturation aux fraits de traitement et d'expédition n'est facturé que pour un seul envoi. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, de la grandeur et de la destination du colis au départ du canton de vaud en suisse. LE montant est donné lors du processus de commande.

Si le produit à été endommagé lors du transport, l'acheteur doit l'indiquer sur le bon de livraison délivré par le transporteur sous forme de "réserve manusricte" accompagné d'une signature et refuser le colis auprès des services postaux. Dans ce cas, dès retour du colis défecteux dans son emballage d'origine, le vendeur renverra les produits à l'acheteur.

L'acheteur doit signaler le jour même de la livraison en adressant un email a b.dafflon@gmail.com

Si jamais le produit reçu ne correspond pas à celui commandé ou si un produit est manquant, l'acheteur doit l'indiquer sur le bon de livraison délivré par le transporteur et signalé cette erreur le jour même de la livraison à b.dafflon@gmail.com

Le vendeur ne peut être tenu responsable de l'obligation de livraison pour tous les cas de force majeur (Grève, innondation, incendie, etc).

En cas de non réclamation du colis auprès de la poste ou du transporteur et du retour du colis chez le vendeur, le client aura la possibilité de se faire renvoyer son colisen payant de nouveau préalablement le montant des frais de port et de conditionnement.

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Article n°7: Paiement

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Le prix est exigible immédiatement pour valider la commande. Les paiements se font par virement bancaire ou par bulletin de versement disponible lors de la commande.

La commande sera traité après l'encaissement et la confirmationdu montant.

A défault de réglement dans les 5 jours a compter de la commande passée par l'acheteur, la commande sera annulée.

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Article n°8: Service après-vente

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Afin de se protéger contre la copie frauduleuse, les retour ne sont en générale pas accepter, sauf cas exceptionelles décrit par l'acheteur lors d'une demande par email. Le vendeur se réserve tout droit d'accepter ou non, de donner suite a ces situations exeptionelles. Ceci est valable unique pour les commandes envoyée en suisse. Pas de retour, ni d'échange, ni remboursement, pour les commandes envoyées à l'international.

Les frais de traitement et d'expédition de commande déjà payés ne seront pas remboursés. Les frais de port dans le cadre d'un échange seront aux frais de l'acheteur.

S'il y a erreur de livraison, les articles retournés doivent être renvoyés dans leur emballage d'origine sans avoir été utilisés ou abimés, accompagnés d'une copie de la facture ou de la validation de la commande à:

ALCYONE

Bastian Dafflon

Avenue de Collonge 4

1820 Territet

Suisse

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Les articles retournés incomplets, abimés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris.

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Article n°9: Protection des données personelles

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Toutes les données que l'acheteur confie au vendeur le sont afin de pouvoir traiter les commandes. Vous disposez d'un droit d'accès aux données qui vous concernent auprès du vendeur. Dans le soucis de garder votre vie privée, les adresses cllectés par le vendeur ne sont ni vendu, ni prêtées.

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Article n°10: Protection et droit d'auteur Suisse

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Acheter un tableau, ne vous rend pas propriétaire des droits sur l'oeuvre. Toute utilisation de l'image à d'autre fins est soumise à l'autorisation de l'auteur, selon le droit suisse. Ceci est valable à l'internationale.

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Droit d'auteur:

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L'ensemble de ce site relève de la législation suisse et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeable et les représentation icones/images. 

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Bastian, b.dafflon@gmail.com

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